Les décisions futiles de Pôle-Emploi pour une inscription rétroactive

Modification de l’article le 8/02/2011 :

A la suite d’une procédure judiciaire d’un an et demi contre pôle Emploi région PACA via le tribunal administratif de la ville de Marseille, ce dernier déclare dans son rapport d’instruction que le tribunal est incompétent pour résoudre cette affaire. Pendant le temps de la procédure, pôle emploi n’a jamais apporté aucune preuve et m’a en permanence dénigré. Pôle Emploi qui reste une mesure phare du programme de Nicolas Sarkozy 2007 est une abbération. pôle emploi (et donc l’état) me devait 720 €… Merci la justice ! Courage aux autres !

pole-emploi

Dans un contexte économique et social difficile, je vais vous raconter une histoire qui ne me fait absolument pas rire sur le service de recherche d’emploi que je vis actuellement La situation est peut-être particulière (trop ?) et la fusion si voulue par le gouvernement n’entraîne aucune amélioration, c’est même selon les expériences pire qu’auparavant. Une histoire qui pour le moment ne fait que commencer.

Article du 19 Septembre 2009 – 16h30

L’histoire

Mon précédent contrat de travail, qui était un contrat de professionnalisation, terminait le 30 juin. C’est donc à cette date que je me suis inscrit sur le site Pôle-Emploi. Car depuis la fusion de l’ANPE-ASSEDIC, l’inscription se fait soit par Internet, soit par téléphone au 3949.

Je reçois un numéro d’accusé de ma demande le 1er Juillet. Ainsi, à ce stade mon inscription sur le site est prise en compte. Mais, je n’ai plus eu de nouvelles. J’ai donc passé une partie de mon forfait de téléphone (car la communication est payante, un comble !) pendant le mois de Juillet et de Aout pour avoir un conseiller ! L’art de ce numéro de téléphone unique, c’est qu’il faut patienter plus de huit minutes pour apprendre que tous les conseillers sont occupés. :(

Une fois un conseiller au téléphone (un conseiller d’une plateforme téléphonique à un endroit inconnu) je formule ma demande. Première impression de mon interlocuteur : « C’est impossible, je ne vous crois pas ». Après quelques arguments sur mes communications téléphoniques, j’expose mon numéro d’accusé. Et là, j’ai enfin une réponse à la hauteur de mon attente. On m’informe que je ne me suis pas présenté à un rendez-vous obligatoire établi le 2 juillet. Soit disant envoyé par courrier. Malheureusement je n’ai pas reçu de courrier. J’obtiens donc un nouveau rendez-vous, le 8 septembre.

C’était un mardi, je suis venu m’inscrire comme beaucoup de monde (et c’est impressionnant), j’ai obtenu un interlocuteur et on a fait un dossier de demandeur d’emploi… Sauf que … Depuis le 1er septembre je suis en contrat à durée indéterminé et donc, je n’ai pas besoin de devenir demandeur d’emploi. Oui mais voilà, c’est obligatoire pour avoir accès à mes indemnités du mois d’août et une partie de celle de Juillet. De plus, nous pouvons être demandeur d’emploi, même si on est salarié « par mesure de sécurité », une façon de faire grossir des chiffres.

Nous avons crée un dossier de demande d’inscription rétroactive en indiquant les problèmes de l’inscription. Le Pôle-Emploi sur lequel je dépends m’informe que mon rendez-vous avait été formulé par téléphone (et non plus par courrier) le 30 juin et même que la communication avait une durée de trois minutes… Le numéro de téléphone est bien le bon mais, je n’ai rien reçu : Ni d’emails, ni de coup de téléphone, ni de courrier.

La réponse du samedi matin

Ce matin, j’ai reçu un courrier de Pôle-Emploi qui répond (enfin) à ma demande. L’intitulé est clair : « Décision de refus d’inscription rétroactive ». Voici le contenu :

« Monsieur le 08/09/2009, vous avez demandé votre inscription rétroactive sur la liste des demandeurs d’emploi à compter du 01/07/2009.
Je vous informe que, conformément à l’article R.5411-2 du code du travail. L’inscription sur la liste des demandeurs d’emploi n’est possible qu’au jour de la présentation personnelle du demandeur d’emploi auprès de pôle emploi compétent, sans pouvoir d’effet rétroactif.

Je ne peux par conséquent réserver une suite favorable de demande. […]

Si vous entendez contester la présente décision , il vous appartient de saisir le tribunal administratif de Marseille… »

La décision ne me convient donc pas. De plus, elle est vraiment hilarante si on comprend cette situation. Je compte donc contester cette décision et saisir le tribunal administratif car il n’y a pas d’autres solutions et surtout, il y a faute. Le sublime numéro 3949 impose cette décision car il est maintenant impossible de joindre son centre directement, une véritable honte.

Je ne vais pas lâcher cette affaire; J’ai le droit à ces indemnités.
Et vous, avez-vous eu des problèmes de ce genre?

Article édité :

Pole-Emploi vient de me faire parvenir un mémoire choquant à mes yeux. Bientôt plus d’informations.

41 réflexions au sujet de « Les décisions futiles de Pôle-Emploi pour une inscription rétroactive »

  1. emmy

    de plus mon compagnon leur dis qu’il a ape pour leur dire qu’il ne pouvait honoré ce rdz du 07 juillet 2010, mais le pole emploi lui dit de faire son actualisation quand mème histoire de fou!
    Le pole emploi lui donne 1 rdz pour le 10 aout 2010, mon compagnon y va et la ,
    la conseillière lui dit que tout est ok.
    Moi je pensais que les cdd son cumulable est calculé dans leur globalité, et bien non voilà ce qu’a repondu la conseilliere.
    Que faire?
    Si vous avez des solutions faite moi z’en part svp Merci.

  2. fanfantasy7

    alors moi j’avais eu un soucis, je remplis le dossier et j’ai attendu qu’il soit traité mais a chaque fois que j’appelais ils me disait votre dossier est en cours de traitement, veuillez patienter, mais au bout d’un mois, je me suis posé des questions et j’ai continué à téléphoner, puis un jour je suis tombé sur la bonne personne qui m’a dit qu’ils attendaient de ma part une attestation de l’employeur XXX interim, or je n’y ais jamais travaillé, j’ai donc du écrire une lettre déclarant sur l’honneur que je n’avais jamais travaillé chez l’employeur XXX interim, mon dossier à été traité peut de temps aprés, heureusement que mon indemnisation à été rétroactive

  3. cricri

    Apres une demande de formation cette requete a ete accepté mais j’ai annulé pour un emploi d’1 mois car j’etais vraiment a sec .Entre temps on m’a changé de secteur d’activité un autre pole emploi .j’ai demande la meme formation on ma fé attendre des mois apres plusieur relance de ma part 1 conseillére expeditive m’informe que je n’aurais pas cette formation car les financements sont incertains.mensonge car je devait la commencé 2 mois avant . On m’impose 1 travail le travail de femme de menage pour particulier je n’ai jamais demandé çà a ce jour j’ai ecrit au responsable pour indiqué qu’on ne traite pas les gens de la meme façon pour la meme demande et qu’on refuse de me recevoir . C’est trop fort autant de différence d’une agence a l’autre .je suis tombé sur une connace qui garde les emploi et formation pour ses copines.
    Affaires a suivre …………

  4. Marilou

    Wahouuu.. bon c’est quand même flippant de lire tous ces ratés de pole emploi.. et moi qui croyais que j’étais un cas (un peu) isolé…Lorsque j’ai été au pôle emploi, j’ai vecu un véritable enfer… j’avais l’impression d’avoir une bande d’incompétents non stop… c’est la cata totale. Quand on appele le 3049 l’info est différentes d’un coup de fil à l’autre, on m’a demandé 3 fois les même papiers et quand j’ai voulu raccourcir mon congés mat pour faire une formation dont j’avais besoin et dont les dates cognaient dans mon congés mat = impossible.. courrier en recommandé, appel (moult moult), je me suis déplacé… rien à faire!!! finalement, on m’a recommandé de rentrer dans le rang comme tout le monde, sinon, mon dossier allai vraiment partir en vrille… J’ai failli faire appel à un médiateur de la république, mais là enceinte jusqu’au dent, j’ai baissé les bras…
    Conclusion > si vous avez à faire au pole emploi >>> soyez armé psychologiquement et ne lacher pas.
    TAMTAM > bravo pour ta tenacité.. tu n’as pas gagné mais c’est très important que tu soit allé au bout! et puis t’as gagné tout plein de potes de la communauté « les ex de pole emploi » ;-))

  5. Nicolas

    Bonjour

    Cas tout à fait courant !!
    Pour ma part, j’ai été au chômage un an de juillet 2008 à septembre 2009 suite à un licenciement.

    Aujourd’hui MAI 2011, POLE EMPLOI MACON (Bourgogne) est toujours en train d’étudier mes droits….

    Aucun motif de ce refus de traiter le dossier…. Aucune réponse à mes courriers Recommandés…. Le médiateur régional a demandé à ce que je soit reçu par l’agence pour avoir des explications….

    Depuis le mois de septembre 2010 j’attends d’être reçu… et ai relancés le médiateur à 5 ou 6 reprises sans résultats…

    En mars 2011, je suis à nouveau au chômage suite à une fin de CDD. Deux mois plus tard…. toujours pas de réponse à ma demande…. Dossier en cours de traitement…

    J’ai pris conseils auprès du Conseil Départemental de l’Accès au Droit en Saône-et-Loire (CDAD), il s’avère que POLE EMMERDE n’a aucune obligation de délais….

    Les agences pole emploi profitent de ce vide juridique pour ne pas avoir à attribuer leurs allocations aux demandeurs….

  6. ENRAGER

    Depuis début janvier 2011 mon dossier n’est pas traiter du tout pour des causes que j’ignore constamment.

    Ils m’informent que j’ai -soit disant- droit à l’A.R.E – j’ai rempli une demande au mois de février – qui n’a toujours pas été enregistrer, malgrés avoir FOURNIS une seconde fois l’attestation employeur du mois de décembre (qu’il avait perdu) et celle du mois de mars.

    Chaque fois que je me présente au pôle emploi rue Pelée, (5éme fois), ils ne me reçoit jamais dans un bureau pour traiter réellement concernant le mois de décembre ou cette demande d’ARE d’on le calcul est fait.

    Désormais c’est l’attestation du mois d’avril qui est totalement ignorer aussi.

  7. PAULINE

    Bonjour, j’ai également un problème avec Pôle Emploi. Je ne travaille plus depuis le 01 janvier 2011 et me suis inscrite à pôle emploi assez tardivement ( le 28 janvier 2011). Non seulement nous sommes aujourd’hui le 3 Juin et je n’ai reçu aucune indemnité de leur part depuis janvier alors que j’ai reçu le courrier officiel disant que j’aurais des indemnités depuis janvier. Quand j’appelle le 3949 je ne tombe sur aucun conseiller ( je pense qu’ils ont bloqué mon numéro d’identifiant ) et quand je me rends à Pôle Emploi on me dit que mon dossier est bloqué, mais POURQUOI? suspenssss !

    Bref, j’ai plein de problèmes avec eux mais ma  » vraie » question c’est est-ce normal que sur leurs papiers que n’ai droit aux indémnités qu’à partir du 29 janvier 2011 ( le lendemain de mn inscription) alors que mes attestations assedic stipulent bien que je n’ai plus d’emploi depuis le 01 janvier 2011. Ne devrais-je pas avoir les indemnités depuis que je n’ai plus de travail et non pas à la date à laquelle je suis allée m’inscrire??

    Merci

  8. Laetitia

    Bonjour à tous,
    Je viens de recevoir un refus de demande d’inscription rétroactive. A la suite de mon congés maternité qui c’est terminé le 29 Mai, je suis allée me réinscrire au Pole E, le 30 Mai. La conseillère me dit que mon inscription est bien pris en compte et que je devrais m’actualiser au début du moi de juillet. Elle me précise que vu la date de mon inscription du 30 mai ce n’est pas utile de m’actualiser au 31 mai, cela se ferait automatiquement. Naïve et en confiance, j’écoute et j’applique ce que me dit la conseillère. Le 1er Juillet je veux m’actualiser, et la surprise pole emploi ne reconnait plus ma demande d’actualisation. Je me rends donc chez eux dans l’heure qui suit. Après une attente de 3/4 d’heure au guichet, c’est enfin a moi, et la une nouvelle surprise la conseillère disparait de son guichet, je passe en catastrophe avec sa collègue dépassée par les événements, trés énnervée et surtout agrèable comme une porte de prison. La charmante dame, m’informe que je suis radiée depuis le 31 Mai car je ne me suis pas actualisée. Elle me réinscrit a partir du 1 er juillet et me dit de faire une lettre de demande d’inscription rétroActive dans laquelle j’explique ma situation au plus vite. J’emméne ma lettre juste avant la fermeture. Quelque jours plus tard, je me rends a nouveau sur place pour avoir des nouvelles de ma demande. Sur place on m’apprends que ma lettre a été transmise a un autre pole emploi de ma ville, dont je fais maintenant parti, n’étant pas au courant ( Les courriers ont une curieuse tendance a se perdres) Je me rends au Pole qui a reçu ma lettre et je demande se qu’il en est. On me repond que les personnes qui doivent traiter ma demande ne sont pas là, et lorsque j’ose demander a partir de quand se sera traiter, on a le culot de me répondre qu’ils n’ont pas de délais a me donner sur un ton très agressif. J’ai eu ma reponse 20 jours après et de plus nègative. Devant l’urgence de ma situation actuelle, je voudrais savoir les démarches exactes a faire pour me retourner contre eux.
    Merci de m’avoir lu jusqu’au bout.

  9. sylavin90

    Aide moi svp Monsieur / Madame, je suis inscrit depuis l’annee 2002 mais le assedic na pas verse le chômages, mais aujourd’hui jai un process au tribunal « est ce que je peux reclame dommage et interets (refuse verse chômage pedent 10 ans sans aucune moitif)

    donne moi le juri prudence pour le dommage et interets merci

  10. doudoune18

    on ne peut rien faire contre pole emploi ? est ce qu’il serait intouchable mais pourtant il y aurait à faire ?

  11. angelique

    bonjour
    pole emplois grande affaire mois depuis environs l année 2009 il mon vue un trop perçu 1800 euro j ai rembourser 50euro tout les mois pendent un ans trop contente j avais prese fini sachant ke je suis au rsa et je vie seul avec un petit garçon !!! 50 euro pour moi c’est beaucoup !!!! et et pas fini en 2010 il mon retrouver de leur faute en plus trois somme qui mon était verser en 2008 et k il me redemande en 2010 vous imaginer pas la sonne ke sa fait 1800 +328,20+508,40+475.60 !!!! vous imaginer je leur et demander vue ke j avait 14 jour pour faire une demande de remise de grasse ! jai fait avec mon assistante sociale un dossier de demande et je me c’est pas pourquoi elle ma etait refuser ??? la en 2011 je les demandede payer 25 euro pour spet année et deviner il mon mie en contentieux !!? j ai pleurais au téléphone en leurs demandent de rester un ans a 25euro et apres 50euro meme si pour moi cest beaucoup car je touche 587 euro avec un loyer meme avec les apl de 137 euro !! avec mon petit durs tout les fin de mois !!! je me demande bien se ke je peu faire pour etre aider ???????????

  12. sandra7fds

    Bonjour,

    Je viens de lire tous les temoignages sur les soucis d’inscription rétroactive et ça ne me rassure pas du tout.
    En fevrier 2011 j’ai souhaité m’inscrire mais n’ayant pas mon attestation employeur il m’a été dit que ce n’était pas possible. 2jours après miracle je trouve un emploi. Mon contrat s’est terminé le 30juin mais compte tenu de ce qu’il m’avait été dit j’ai attendu de pouvoir recuperer mon attestion pour m’inscrire. Je n’ai pu la recuperer qu’apres une longue bataille qui s’est terminée le 3 novembre . J’ai donc demandé mon inscription retroactive car je ne percevai aucun revenu depuis juillet et suis donc actuellement interdit bancaire, a decouvert et dans l’incapacité de regler mes loyers. Je n’arrive pas a retrouver de travail car tous les employeurs que je rencontre me demande le permis que je peine à me payer. Et voila qu’aujourd’hui je recois le refus d’inscription retroactive je ne sais plus quoi faire. Le tribunal est il une demarche qui peut aboutir ou vais-je perdre encore plus de temps et d’argent face au pole emploi ?
    Si quelqu’un a un temoignage de poursuite ayant abouti merci de m’en faire part

  13. colporteur

    Bonjour,

    Sur toutes ces questions, le site http://www.recours-radiation.fr/ est très utile.

    Vous trouverez aussi pas mal d’infos par thème sur http://www.ac.eu.org/

    Ces deux sites disposent de forums sur lesquels vous trouverez des éléments de réponses et où vous pourrez poster pour solliciter des avis, des tuyaux ; ça marche bien parce que ces expériences de litiges avec le Pôle sont très répandues (voir par exemple http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=5903), lorsqu’on les partage, on est plus un individu isolé face à une institution mais le dépositaire d’un savoir collectif (une arme bien utile).

    Vous pouvez aussi écrire (en décrivant au mieux le pb) à la Permanence précarité de la coordination des intermittents et précaires permanenceprecarite@cip-idf.org, ou y passer le lundi pour ceux qui sont à Paris (voir heure et adresse là : http://www.cip-idf.org/).

    Un petit moment de plaisir avant de contre attaquer, Pôle emploi a porté plainte pour « outrage à Pôle emploi » contre un RSAste…. et a perdu le procès qui s’est conclu par une relaxe (voir Outragé, Pôle emploi mord la poussière, http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=5925).

    Comme ils sont vraiment pénibles, quelques conseils pour faire face au suivi, aux radiations (entre autre sachez que vous pouvez zapper les convocs, mais faites le avec méthode, agissez en huissiers, toujours constituer des preuves et les conserver) : http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=5630.

    Bon courage à tous.

  14. Magali

    Exactement le même souci, je ne comprends pas que l’on doive faire un recours d’inscription rétroactive…
    1- Ils nous obligent à attendre la fin de notre engagement pour nous inscrire alors que cela pourrait être fait en amont…
    2- Lors de la démarche sur Internet, il est spécifié que notre inscription « prendra effet à compter du jour de notre demande d’inscription sur Internet » sous réserve de se présenter à l’entretien.

    Dans les faits, l’inscription a lieu le jour de l’entretien seulement, les informations qui nous sont données sont fausses et les procédures de recours non expliquées,…

    Les demandeurs d’emploi sont dans des situations précaires mais doivent dépenser de l’argent (courriers, recommandés, appels téléphoniques) pour pallier les vices d’organisation du Pôle Emploi.

    Je compatis pleinement…

  15. marine

    bonjour à tous,
    comme je peux le constater, la machine pole emploi est une vraie galère….
    mon conjoint s’est fait licencié début octobre . Il s’inscrit par téléphone et obtient un rdv pour le 16 octobre. Il y va , la conseillère n’est pas là ! rdv pris pour le 15 novembre! évidemment en attendant, pas d’allocation… le 15novembre, il a un entretien d’embauche, précise au pole emploi qu’il aura un peu de retard, y arrive, passe son rdv rapidement, la conseillère lui dit  » comme vous êtes en retard, on va faire ça rapidement , on se revoit le 3 décembre pour finaliser mais vous aurez vos indemnités début décembre » , le 3 décembre il contacte le pole emploi pour préciser que ce jour la il a un entretien d’embauche ( véridique !!! et oui , on continue de chercher du travail au lieu de patienter peinard) , elle lui dit « ok vous reprenez un autre rdv » . il la recontacte plein de doutes pour lui demander ou en est le versement et la surprise : vous n’avez pas fourni de justificatif de votre absence de ce jour, vous etes radié ! magnifique !!!!! il va chercher son justificatif, l’apporte au pôle emploi et demande à voir un responsable :  » on remet votre dossier en marche, vous percevrez votre allocation début janvier , vous avez un rdv le 18 décembre, venez et reprécisez bien que vous demandez une inscription retroactive au mois d’octobre « ……un conseil?

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